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/ Centre de pédagogie universitaire

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Ces ressources vous présentent quelques services institutionnels et des références concernant les droits d'auteur. Vous pouvez y consulter des contenus des SAÉ, des Bibliothèques/UdeM, etc.

 

Inventaire de ressources en éducation ouverte

L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) a publié le rapport Analyse du contexte du service et du soutien à l’éducation ouverte au Canada (juin 2020). 

On y fait un portrait de ce qui se passe au Canada, notamment l'initiative à laquelle participe l'Université de Montréal, la Fabrique REL

Vous pouvez, vous aussi, contribuez à ce type de ressources en partageant vos contenus.

Autres ressources

Ressources numériques

Ressources par discipline

  • Faites appel aux ressources en ligne des bibliothèques qui demeurent accessibles en tout temps à distance à la communauté UdeM. C’est notamment près de 50 000 titres de périodiques électroniques et 650 000 livres électroniques! Consultez le catalogue Atrium pour les repérer (limitez votre recherche à « Ressources en ligne ») ou consultez les bases de données dans Maestro. À noter aussi, des fournisseurs offrent des accès supplémentaires en ce temps de crise.
  • Comme point de départ pour la documentation par discipline, consultez les guides par discipline.
  • Communiquez avec votre bibliothécaire disciplinaire pour vous aider à repérer du matériel alternatif ou des sources spécifiques dans votre domaine.
  • Les bibliothécaires pourront également vous conseiller pour identifier du matériel pédagogique sous licence ouverte tel que des Ressources éducatives libres (REL). Ces ressources peuvent être utilisées, diffusées et surtout, modifiées sans demander l’autorisation de l’auteur.

Images

  • Le guide Images des Bibliothèques offre de bons points de départ pour trouver des images (banque d’images auxquelles l’UdeM est abonnée et sites d’images qui peuvent être utilisés gratuitement, sans autorisation).
  • D’autres guides spécialisés sont disponibles : Images en sciences de la santé et Images en aménagement.

Vidéos et films

  • Le guide Enregistrements vidéo offre de bons points de départ pour trouver des vidéos (abonnements des bibliothèques et vidéos qui peuvent être utilisés gratuitement, sans autorisation).
  • Le guide Images en sciences de la santé répertorie aussi des ressources vidéo propres au domaine de la santé.

Autres types de documents

Droit d'auteur

Règles générales

La Loi sur le droit d’auteur du Canada ne fait pas de distinction liée au format des documents. Par conséquent, les règles pour la reproduction et diffusion de matériel en contexte d’enseignement en ligne sont les mêmes que celles pour le contexte d’enseignement en classe : certaines utilisations sont permises sans autorisation, d’autres pas. Sauf exception (par ex., œuvres du domaine public ou sous licences Creative Commons), l’accès au matériel en ligne doit être limité aux étudiants du cours et il est interdit de contourner une mesure technique de protection (aussi appelé verrou numérique ou DRM pour digital rights management) pour obtenir une copie d’un document.

Attention! Droit d’utilisation ne veut pas dire droit de modification ou adaptation. Si vous désirez modifier ou adapter une ressource, peu importe son format, il faut s’assurer que la licence de la ressource le permette. Par exemple, les ressources sous licence Creative Commons sans la clause ND (Non derivative) peuvent être modifiées sans demander l’autorisation de l’auteur, en respectant les autres conditions de la licence. Pour en savoir plus, consulter le guide sur les Ressources éducatives libres (REL).

Mettre un hyperlien vers la ressource!

Privilégiez lorsque possible mettre un hyperlien vers une ressource documentaire, au lieu de reproduire le document dans votre espace cours. Un hyperlien est toujours permis sans autorisation préalable, que la ressource soit protégée par le droit d’auteur ou non. S’il s’agit d’une ressource en accès réservé UdeM, l’étudiant devra avoir configuré son Proxy pour être en mesure d’y accéder hors campus.

Consultez la section Quel hyperlien ajouter?

Articles et chapitres de livres

Reproduisez en vertu d’une licence des bibliothèques

Le plus simple est de mettre un hyperlien vers ces ressources (voir plus haut). Il est parfois possible de reproduire dans un cours en accès réservé UdeM des articles de périodiques auxquels les Bibliothèques UdeM sont abonnées à condition que la licence le permette. Consultez les conditions d’utilisation du périodique concerné dans la notice du catalogue Atrium sous l’onglet « Autres options » (voir instructions dans ce guide dans le module Licences des Bibliothèques).

Déclarez votre utilisation (Copibec) pour articles et chapitres de livres

Que vous utilisiez le fichier numérique de l’éditeur, ou que vous numérisiez à partir d’une copie imprimée, il est possible en vertu de la convention Copibec de déposer une copie d’un article, d’une section ou d’un chapitre de livre dans un environnement numérique d’apprentissage comme StudiUM dont l’accès est réservé à vos étudiants; il suffit de déclarer la reproduction effectuée sur le site de la Librairie UdeM.

Images, films et vidéos

Si une vidéo protégée par le droit d’auteur est non disponible gratuitement sur internet et n’est pas couverte par une licence d’abonnement des Bibliothèques, les autorisations d’utilisation doivent être demandées par l’enseignant aux titulaires des droits d’auteur.

Puis-je intégrer du contenu de YouTube et Vimeo à mon cours?

Les grandes plateformes de diffusion web de vidéos que sont YouTube et Vimeo permettent dans leurs conditions d’utilisation d’intégrer directement une vidéo dans une page de contenu web (embedded content). Mais attention, si vous désirez les modifier ou les adapter, ciblez les vidéos sous licences libres.

Qu’en est-il de l’utilisation d’un extrait de film ou de vidéo?

Il n’y a pas de règle établie qui définit quelle proportion d’un film ou d’une vidéo (dont les droits sont protégés) peut être réutilisée sans la permission des détenteurs des droits. Les enseignants sont invités à obtenir une autorisation des détenteurs des droits ou à considérer les critères de l’utilisation équitable (voir plus bas) établis par la jurisprudence.

Qu'en est-il de l'utilisation équitable?

La Loi sur le droit d’auteur ne spécifie pas de balises spécifiques sur ce qui constitue une utilisation équitable en contexte d’enseignement. Par exemple, il n’y a pas de règle établie qui définit quelle proportion d’une œuvre peut être réutilisée sans la permission des détenteurs des droits. Par conséquent, si vous désirez invoquer cette exception de la loi pour reproduire un document protégé par le droit d’auteur dans votre cours StudiUM, vous devez vous-même juger si l’utilisation prévue est équitable à l’aide des critères définis par la jurisprudence pour ce faire. Pour plus d’information, consultez le guide sur le droit d'auteur.

Comment obtenir la permission de reproduire?

Si vous devez obtenir une autorisation pour utiliser un contenu, consultez la section « Comment et à qui demander une permission ? » du guide sur le droit d'auteur pour plus d’information ainsi que des modèles de lettres.

Pour en savoir plus sur le droit d'auteur

Consultez le guide Droit d’auteur ou communiquez avec votre bibliothécaire disciplinaire.


Propriété intellectuelle des contenus dans StudiUM

De plus, le texte suivant a été ajouté à l'environnement StudiUM pour prévenir les étudiants. Il apparaît dans une fenêtre surgissante :

Tout étudiant doit respecter les règles de propriété intellectuelle des contenus donnés en classe qu’elle soit en présentiel ou à distance. Reproduire et diffuser le matériel déposé sur StudiUM de quelque manière que ce soit, sans autorisation expresse, est strictement interdit et peut mener à des sanctions disciplinaires.

 

 

Droit à l'image et au contenu

Droit à l'image et renseignements personnels

L’utilisation des photographies et de la vidéo est aussi régie par le Code civil du Québec (article 3) qui protège le droit à la vie privée et à l’image. Le droit à l’image permet de s’opposer à la captation et à la diffusion de son image. Vous devez donc demander l’autorisation à une personne pour la photographier ou la filmer avant de diffuser un contenu où elle apparaît, sauf si la personne n'est pas reconnaissable.

Par ailleurs, un souci particulier doit être apporté à la protection des renseignements personnels en mode de travail en ligne. Les membre de la communauté UdeM sont tenus de respecter en tout temps les règles de protection des renseignements personnels de l’Université. Le document La gestion documentaire à l’ère du coronavirus, préparé par la Division de la gestion de documents et des archives, aborde aussi la question de la sécurité de l’information.

Faire un rappel aux étudiant(e)s

Nous vous proposons d'utiliser cette image afin de l'intégrer à vos présentations.

Rendre accessibles mes ressources au grand public

Vous souhaitez rendre accessible facilement les ressources éducatives que vous produisez? Consultez le guide sur les Ressources éducatives libres (REL) pour un aperçu des licences d’utilisation, ou droits d’usage, que vous pouvez associer d’emblée à vos productions.

Attention!

Partager librement en ligne le contenu que vous avez développé ne signifie pas renoncer à vos droits d’auteurs. Que vous diffusiez votre contenu en accès réservé ou ouvert, que ce soit avec une licence Creative Commons ou non, vous demeurez détenteur des droits sur votre œuvre.

Pour en savoir plus, consultez la section Je suis auteur du guide sur le droit d’auteur.

Ressources disponibles aux étudiant(e)s

Stratégies et astuces du métier d’étudiant en contexte d’apprentissage à distance

Ci-dessous, vous trouverez le guide Stratégies et astuces du métier d’étudiant en contexte d’apprentissage à distance réalisé par le service de Soutien à l'apprentissage.

9 enjeux y sont abordés :

  1. Adapter son environnement d’apprentissage (physique et numérique)
  2. Gérer son temps consacré aux études
  3. Prendre des notes lors de cours en ligne
  4. Réaliser ses lectures avec efficacité
  5. Préparer ses examens en ligne
  6. Rédiger ses travaux et ses examens maison
  7. Réaliser des travaux en équipe
  8. Éloigner la procrastination
  9. Faire face à l’anxiété de performance

Ce guide a donc pour but d'accompagner vos étudiants et étudiantes dans les changements à mettre en place pour leur permettre de réussir votre cours. Il vise à répondre aux questions quant aux stratégies et aux méthodes les plus efficaces à utiliser en contexte d’apprentissage à distance.

Stratégies et astuces - Apprentissage à distance

Ce dernier vient en complément du guide Outils numériques pour l'apprentissage en ligne (Métier d'étudiant 2.0), accessible sur StudiUM FC, qui présente les outils numériques utiles pour leurs études.

Outils numériques pour l'apprentissage en ligne  


Autres ressources

Nous vous invitons à consulter le site des Services aux étudiants (SAÉ) pour une vue d'ensemble des services offerts et à référer les étudiants au service de référence par clavardage des Bibliothèques :

Consultez le site des SAÉ

Service de clavardage - Bibliothèques UdeM

Vous pouvez également consulter la page Info COVID-19 pour obtenir rapidement les dernières nouvelles et les renseignements les plus pertinents diffusés à la communauté étudiante : 

Consultez le site Urgence - Info COVID-19